Conditions Générales d’Utilisation (CGU) – L’Atelier des 3 Sorciers.
Dernière mise à jour : 8 Mars.
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ARTICLE 1 | Objet


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ARTICLE 2 | Accès au site


Le site L’Atelier des 3 Sorciers est accessible à toute personne disposant d’une connexion Internet. Toutefois, L’Atelier des 3 Sorciers ne peut garantir une disponibilité continue du site. Notamment en cas de maintenance, de mise à jour ou de problèmes techniques. L’utilisateur est entièrement responsable de son équipement informatique, de son accès à Internet et de la bonne utilisation du site. En cas d’interruption du service, aucune responsabilité ne pourra être imputée à L’Atelier des 3 Sorciers.

ARTICLE 3 | Propriété intellectuelle


L’ensemble des contenus présents sur le site L’Atelier des 3 Sorciers (y compris mais sans s’y limiter : textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) protégeait par des droits de propriété intellectuelle. Dont L’Atelier des 3 Sorciers est titulaire ou bénéficie de l’autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation non autorisée de ces contenus, en tout ou en partie, est strictement interdite. Elles constitue une violation des droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation des éléments du site doit être préalablement approuvée par L’Atelier des 3 Sorciers.

ARTICLE 4 | Responsabilités


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ARTICLE 5 | Données personnelles


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ARTICLE 6 | Modifications des CGU


L’Atelier des 3 Sorciers se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Les utilisateurs sont donc invités à consulter régulièrement cette section afin de prendre connaissance de toute modification éventuelle. L’utilisation continue du site après la mise à jour des CGU vaut acceptation de ces modifications.

ARTICLE 7 | Droit applicable et litiges


Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) soumises au droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, une solution amiable sera recherchée dans un premier temps. Si aucune solution n’est trouvée, les tribunaux français seront compétents pour résoudre le différend.


Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : atelier3sorciers@gmail.com.
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